Conseil communautaire
Vous trouverez dans ce dossier les convocations, dossiers et procès-verbaux du Conseil communautaire.
Délégations de vote
Attention : seuls les titulaires peuvent donner des procurations de vote à d’autres titulaires.
De plus, lorsqu’un suppléant est amené à remplacer son titulaire, si le titulaire empêché ne communique pas cette information au président, le suppléant ne pourra pas siéger.
Dossiers conseils
Attention : nous imprimerons uniquement les dossiers des personnes nous les ayant demandés.
Lorsque cela est possible, nous vous remercions de bien vouloir utiliser votre matériel et de prévoir à l’avance le téléchargement du dossier de conseil.